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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 01036 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 24188 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32
La question est caduque
Pertinence