Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02472 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre de séances d'éducation à la sexualité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04042 posée par M. Roland Courteau

    Absence de mention des langues régionales dans la loi d'orientation sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04963 posée par M. Roland Courteau

    Psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05562 posée par M. Roland Courteau

    Avenir des dispositifs RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21571 posée par M. Roland Courteau

    Information dans les écoles sur les violences conjugales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

    Suppressions de postes dans les écoles primaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16994 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des violences au sein du couple au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne