Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 06118 posée par Mme Marta de Cidrac

    Sélection au collège des élèves en classe bi-langues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05808 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04537 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01698 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité des collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00283 posée par Mme Françoise Cartron

    Nouvelle organisation des enseignements dans les classes de collège à la rentrée 2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20295 posée par M. Simon Sutour

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement et des personnels techniciens, ouvriers et de services

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16914 posée par M. Michel Bouvard

    Difficultés rencontrées dans le développement du numérique dans les collèges

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09498 posée par M. Yves Rome

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible