Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0175G posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation du lycée Joseph-Galliéni à Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02488 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Structures pédagogiques de l'association « united world colleges »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01036 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0688S posée par M. Yves Rome

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07141 posée par M. Daniel Laurent

    Fonds sociaux collégien et lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24188 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20295 posée par M. Simon Sutour

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement et des personnels techniciens, ouvriers et de services

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09498 posée par M. Yves Rome

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible