Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 05716 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05724 posée par M. Marcel Rainaud

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05749 posée par Mme Patricia Schillinger

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05754 posée par M. François Calvet

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05816 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24890 posée par M. Maurice Vincent

Pic de pollution et santé des élèves

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24188 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22977 posée par M. Didier Marie

Statut des infirmiers scolaires

La question est caduque

04/08/2016
Pertinence