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5730 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 5068 trouvées
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Question n° 00040 posée par M. Josselin de Rohan
Aide aux pays du tiers-monde
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. José Balarello
Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00143 posée par M. François Collet
Enfance: politique d'information des accidents de la circulation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00145 posée par M. François Collet
Développement d'un programme d'enseignement de la sécurité routière
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00300 posée par M. Jacques Habert
Radiation des listes électorales de certains enseignants non titulaires à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 662 trouvées
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Question n° 03553 posée par M. Michel Charasse
Implantation de minitels dans les écoles: financement des dépenses téléphoniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03731 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Rémunération des ex-volontaires du service national actif (VSNA) en période complémentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05169 posée par M. Charles de Cuttoli
Droits de scolarité ou "minerval" dus par les parents français dont les enfants sont scolarisés en Belgique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06854 posée par M. Josselin de Rohan
Nombre moyen de jours dans une année scolaire en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09568 posée par M. Josselin de Rohan
Nombre moyen annuel de jours d'école
La question est caduque
Pertinence