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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 18271 posée par M. René-Pierre Signé
Devenir des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05206 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Mise en application du décret n° 2008-463 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé
Financement du programme Coup de pouce CLÉ
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence
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Question n° 05586 posée par M. Raymond Couderc
Programme Coup de pouce CLÉ
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
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Question n° 0297S posée par M. Jean-Claude Carle
Avenir du dispositif "coup de pouce Clé"
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12869 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir des environnements numériques de travail installés dans les collèges publics de l'Ain
La question est caduque
Pertinence