Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 01788 posée par M. Gilbert Chabroux

    Conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02785 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réouverture de classes primaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03021 posée par M. Dominique Braye

    Manque de personnel administratif et enseignant dans les établissements scolaires de l'arrondissement de Mantes (Yvelines)

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03180 posée par M. André Maman

    Lutte contre la violence dans les établissements scolaires situés en zone défavorisée

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03503 posée par M. Serge Mathieu

    Réouverture de classes primaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16647 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Classement en zone d'éducation prioritaire prévu à Savigny

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0016A posée par M. Jean-Claude Carle

    Collège de l'an 2000

    La question est caduque

    Pertinence Faible