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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 22292 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Carte scolaire à l'étude pour la rentrée 2006 à Paris
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00137 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud
Plan d'accompagnement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00994 posée par M. Jacques Mahéas
Financement du plan d'accompagnement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03877 posée par M. Marcel Rainaud
Révision de la dotation globale horaire pour 2008
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12114 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir de l'environnement numérique de travail installé dans chaque collège public axonais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12869 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir des environnements numériques de travail installés dans les collèges publics de l'Ain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0941S posée par Mme Nadia Sollogoub
Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales
La question est caduque
Pertinence