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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet
Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18271 posée par M. René-Pierre Signé
Devenir des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20200 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des stages scolaires
Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 20425 posée par Mme Patricia Schillinger
Ateliers relais dans le Haut-Rhin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21690 posée par M. François Vendasi
Fermetures de classes en Haute-Corse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 26302 posée par M. Robert Hue
Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14333 posée par M. Jean-François Le Grand
Révision de la carte nationale de l'éducation prioritaire et révision des typologies départementales des collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant
Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23163 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Suppression de postes au lycée professionnel Valmy de Colombes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence