Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00105 posée par M. Alain Gérard

Professeurs des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation nationale

22/04/1993
Pertinence
Question n° 03852 posée par Mme Éliane Assassi

Réduction des moyens au lycée professionnel Alfred Costes de Bobigny pour la rentrée 2008

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 04072 posée par Mme Odette Terrade

Diminution des moyens d'enseignement dans le second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence
Question n° 1216S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien d'une classe de seconde au lycée Martin Nadaud à Saint-Pierre-des-Corps

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 1095G posée par Mme Mireille Jouve

Lycées en zone d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/01/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23163 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Suppression de postes au lycée professionnel Valmy de Colombes

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 24532 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Lycées dans l'éducation prioritaire

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24615 posée par M. Christian Favier

Situation de l'éducation prioritaire dans les lycées

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24769 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation prioritaire dans les lycées

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence