Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 17309 posée par M. Georges Mouly

Scolarisation des enfants de deux à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/04/2005
Pertinence
Question n° 0025S posée par M. Michel Teston

Accueil des enfants de deux ans dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/08/2007
Pertinence
Question n° 09710 posée par M. François Rebsamen

Suppression d'un poste dans l'école maternelle de Marsannay-le-Bois

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/07/2009
Pertinence
Question n° 12954 posée par Mme Françoise Cartron

Scolarisation des enfants de moins de trois ans en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/04/2010
Pertinence
Question n° 19734 posée par Mme Françoise Laborde

Dégradation du service public de l'enseignement en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/08/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21151 posée par M. Louis Pinton

Déserts médicaux et démocratisation des études de médecine

La question a été retirée pour cause de décès.

07/04/2016
Pertinence
Question n° 25910 posée par M. Michel Canévet

Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud

Inégalités de traitement des enseignants

La question est caduque

30/11/2017
Pertinence