Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 16716 posée par M. André Boyer

Suppression de 532 postes dans les établissements privés sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/03/2005
Pertinence
Question n° 10093 posée par M. Alain Fauconnier

Mise en oeuvre du plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/09/2009
Pertinence
Question n° 10100 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/09/2009
Pertinence
Question n° 10185 posée par M. Martial Bourquin

Écoles numériques rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier

Nouveau plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/09/2009
Pertinence