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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 18882 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Maintien des emplois dans les associations départementales des pupilles de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19140 posée par M. Georges Gruillot
Situation des associations départementales des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19170 posée par M. Bernard Fournier
Situation des associations départementales des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19366 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Situation des associations départementales des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19397 posée par Mme Éliane Assassi
Rentrée scolaire 2005-2006 en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23704 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12129 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des centres départementaux de documentation pédagogique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12133 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien aux communes pour le transport des élèves vers les piscines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22577 posée par M. Alain Dufaut
École et numérique
La question est caduque
Pertinence