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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17296 posée par M. Alain Fouché

    Guichet unique pour l'accueil des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17298 posée par M. Alain Fouché

    Réorganisation de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17958 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un label d'université européenne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21502 posée par M. Alain Fouché

    Situation des maîtres des établissements privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17995 posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'obtention d'une bourse au mérite pour les non boursiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17295 posée par M. Alain Fouché

    Organisation de cursus universitaires en anglais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17297 posée par M. Alain Fouché

    Création de fondations universitaires d'académie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17299 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un statut d'université pilote

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17956 posée par M. Alain Fouché

    Création d'une commission nationale sur l'avenir de l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible