Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 05463 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2018
Pertinence
Question n° 11938 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Don du sang

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/08/2019
Pertinence
Question n° 12203 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Sensibilisation des jeunes à l'usage des écrans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/09/2019
Pertinence
Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 21516 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

La lutte contre le cyberharcèlement par l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence