Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 20760 posée par M. Éric Gold

    Situation des admissibles aux concours internes de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20363 posée par Mme Michelle Gréaume

    Moyens de communication du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17106 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Fonctionnement de la médecine du travail au sein du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16140 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Enseignants admissibles aux concours internes de recrutement des professeurs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16146 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg

    Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16353 posée par Mme Françoise Cartron

    Modalités de passage des concours de l'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16262 posée par M. Michel Dagbert

    Concours internes de l'enseignement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22795 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Forte