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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage
Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier
Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat
Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 14649 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Agrément annuel des maîtres nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10783 posée par M. Bruno Retailleau
Agrément annuel de compétences imposé aux maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 22356 posée par M. Jean-Paul Fournier
Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21359 posée par M. Alain Chatillon
École et activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20369 posée par M. Michel Savin
Enseignement à distance des sportifs de haut niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19407 posée par M. Jean-Paul Fournier
Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec
Pratique du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence