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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 22123 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20737 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17898 posée par M. Jean-Paul Fournier
Information des maires sur les fermetures de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat
Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12120 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des regroupements pédagogiques intercommunaux en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 25219 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Choix optionnel de langue étrangère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24850 posée par M. Mathieu Darnaud
Fermeture de la troisième classe de l'école de Villevocance en Ardèche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24036 posée par M. François Bonhomme
Niveau des élèves en orthographe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22559 posée par M. Jacques Genest
Encadrement dans les écoles primaires et maternelles dans les zones de montagne et de revitalisation rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21660 posée par M. Gérard Bailly
Nécessaire continuité de la politique d'ouverture et de fermeture de classes maternelles et primaires
La question est caduque
Pertinence