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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 22123 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20737 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson
Lycées et carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification de l'accueil périscolaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17731 posée par M. Jean Louis Masson
Lycées et carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25236 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25238 posée par M. Jean Louis Masson
Épreuve de langues régionales des pays mosellans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24976 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de l'accueil scolaire
La question est caduque
Pertinence