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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 10694 posée par M. Pierre Lagourgue
Représentation des conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement au sein des conseils de l'éducation nationale des régions d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 05558 posée par M. Jacques Habert
Indemnité spéciale d'éloignement aux enseignants en poste à Mayotte
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 21372 posée par M. Louis Virapoulle
Conditions de déroulement des épreuves orales du CAPES pour les étudiants de la Réunion
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 19070 posée par M. Jacques Habert
Modification des conditions applicables aux personnels en service dans les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 15446 posée par M. Emmanuel Hamel
Suites données à une réunion avec les élus de l'île de la Réunion
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23210 posée par M. Emmanuel Hamel
Maintien dans les DOM des enseignants reçus aux concours de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence