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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 10694 posée par M. Pierre Lagourgue

   Représentation des conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement au sein des conseils de l'éducation nationale des régions d'outre-mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   13/04/1995

   Pertinence

2. Question n° 05558 posée par M. Jacques Habert

   Indemnité spéciale d'éloignement aux enseignants en poste à Mayotte

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   31/03/1994

   Pertinence

3. Question n° 21372 posée par M. Louis Virapoulle

   Conditions de déroulement des épreuves orales du CAPES pour les étudiants de la Réunion

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   28/05/1992

   Pertinence

4. Question n° 19070 posée par M. Jacques Habert

   Modification des conditions applicables aux personnels en service dans les territoires d'outre-mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   12/12/1991

   Pertinence

5. Question n° 15446 posée par M. Emmanuel Hamel

   Suites données à une réunion avec les élus de l'île de la Réunion

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   30/05/1991

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23210 posée par M. Emmanuel Hamel

   Maintien dans les DOM des enseignants reçus aux concours de l'éducation nationale

   La question est caduque

   22/10/1992

   Pertinence