Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Réforme de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0062A posée par M. Serge Lagauche

Égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

Stockage des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Recherche

22/03/2000
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Adrien Gouteyron

Réformes annoncées de l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1998
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0009A posée par M. Jean-Claude Carle

Réforme du système d'orientation scolaire

La question est caduque

31/01/2003
Pertinence
Question n° 0007A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Recherche sur les sciences de la vie (Aventis, site de Romainville)

La question a été retirée

22/01/2003
Pertinence
Question n° 0034A posée par M. Adrien Gouteyron

Assouplissement du régime du collège unique

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Jacques Pelletier

Crédits alloués à l'enseignement primaire en milieu rural

La question est caduque

03/05/2000
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. Jean-Claude Carle

Inflation continue du budget de l'éducation nationale

La question est caduque

07/10/1999
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses