Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0472S posée par M. Loïc Hervé
Accueil des mineurs non accompagnés en Haute-Savoie
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0751S posée par Mme Catherine Procaccia
Élections départementales dans les trois départements de la petite couronne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0033S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
-
Question n° 0463S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dotations accordées à l'université de la Réunion
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu
Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0847S posée par M. Robert Laufoaulu
Place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0546S posée par M. Robert Laufoaulu
Conditions d'inscription des étudiants originaires des Dom-Tom dans les universités ou établissements d'enseignement supérieur de métropole
La question a été retirée
Pertinence