Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 168 trouvées
-
Question n° 00260 posée par M. Marc Castex
Départements et territoires d'outre-mer: indemnité de logement due aux instituteurs détachés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00552 posée par M. Louis Virapoulle
Fonctionnaires en exercice dans les DOM: maintien des effectifs
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud
Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle
Etalement des congés et vacances scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00804 posée par M. Charles de Cuttoli
Aptitude aux fonctions de chef d'établissement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 08277 posée par M. Raymond Tarcy
Augmentation des dotations financières du département de la Guyane
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09337 posée par M. Rodolphe Désiré
Inscription en facultés des candidats scolarisés dans les DOM
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09626 posée par M. Raymond Tarcy
Développement du centre INRA des Antilles et de la Guyane
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09931 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Sanctions à l'encontre d'un directeur de l'ORSTOM
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10652 posée par M. Rodolphe Désiré
Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique
La question est caduque
Pertinence