Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 01613 posée par M. Édouard Courtial

    Difficultés du secteur de l'animation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00537 posée par Mme Else Joseph

    Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1235S posée par M. Cyril Pellevat

    Fréquentation des centres de vacances par les établissements scolaires pour la saison 2021

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15760 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Perspectives inquiétantes pour les centres de vacances et d'accueil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07785 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Délai de dépôt des demandes de subvention pour les associations

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00397 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21347 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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