Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 09277 posée par M. Ian Brossat

Situation des classes préparatoires aux grandes écoles à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/12/2023
Pertinence
Question n° 0433G posée par M. Yan Chantrel

Mixité sociale dans les écoles privées

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

25/05/2023
Pertinence
Question n° 06885 posée par M. Henri Cabanel

Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05254 posée par M. Henri Cabanel

Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 02648 posée par M. Rémi Féraud

Classement en réseau d'éducation prioritaire du collège Françoise Seligmann à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20121 posée par M. Didier Marie

Fermeture de la classe bi-langues allemand du collège Matisse de Grand-Couronne

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 17018 posée par M. Hubert Falco

Bourse au mérite

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 23526 posée par Mme Corinne Bouchoux

Non-versement du fonds social pour les cantines aux collèges

La question est caduque

10/05/2012
Pertinence
Question n° 18229 posée par M. Alain Anziani

Avenir de la filière technologique industrielle

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence