Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 05757 posée par M. Emmanuel Hamel
Commission consultative sur l'évaluation des charges
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18298 posée par M. Emmanuel Hamel
Suppression de l'obligation de dépôt aux archives départementales pour les communes de moins de 2 000 habitants
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 18299 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement de la fonction de contrôle des services départementaux d'archives
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 18300 posée par M. Emmanuel Hamel
Charge matérielle des archives intermédiaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 18301 posée par M. Emmanuel Hamel
Collecte et conservation des archives des établissements publics de coopération intercommunale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17837 posée par M. Emmanuel Hamel
Archives des organismes de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29851 posée par M. Emmanuel Hamel
Reprise par l'Etat de la gestion des centres d'information et d'orientation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 31063 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un outil unique de recouvrement des cotisations sociales
La question est caduque
Pertinence