Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 0117S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Déplacement du centre de recherche et développement de Galderma
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 16845 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Mesure d'élévation du seuil des marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 11659 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Situation des très petites entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16085 posée par M. Cédric Perrin
Préoccupations des chefs d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16781 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Absence d'effets de la conjoncture économique sur les petites et moyennes entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24829 posée par M. Cédric Perrin
Préoccupations des chefs d'entreprise
La question est caduque
Pertinence