Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 24673 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la Compagnie nationale du Rhône

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24992 posée par Mme Patricia Schillinger

    Délocalisation des entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25134 posée par M. Michel Teston

    Devenir de la Compagnie nationale du Rhône

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25274 posée par M. Jean Besson

    Devenir de la Compagnie nationale du Rhône

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01962 posée par M. Bruno Retailleau

    Stratégie face aux fonds souverains

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11659 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation des très petites entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16085 posée par M. Cédric Perrin

    Préoccupations des chefs d'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16781 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Absence d'effets de la conjoncture économique sur les petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24829 posée par M. Cédric Perrin

    Préoccupations des chefs d'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne