Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 18625 posée par Mme Nadège Havet

    Préservation de la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton

    Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19716 posée par M. Didier Rambaud

    Attribution d'une prime mensuelle de spécialité pour les secouristes des compagnies républicaines de sécurité en montagne

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21359 posée par Mme Nicole Duranton

    Violence des mineurs en bande

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22959 posée par M. Dominique Théophile

    Renforcement des effectifs de police en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24832 posée par M. Bernard Buis

    Obligation de débroussaillement incombant aux propriétaires privés

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27468 posée par Mme Nadège Havet

    Renouvellement des passeports et des cartes d'identité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses