Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud

Plan d'accompagnement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 1323S posée par Mme Élisabeth Lamure

Assouplissement des démarches administratives relatives au service civique

Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

26/11/2015
Pertinence
Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2016
Pertinence
Question n° 05068 posée par Mme Christine Herzog

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2018
Pertinence
Question n° 06529 posée par Mme Christine Herzog

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2018
Pertinence