Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

    Inégalité entre conservatoires et structures privées

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20446 posée par M. Max Brisson

    Situation des enseignants non titulaires de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06358 posée par M. Max Brisson

    Moyens attribués aux ikastolas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26550 posée par M. Max Brisson

    Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24112 posée par M. Max Brisson

    Situation des étudiants redoublants de la promotion PASS 2020-2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24161 posée par M. Max Brisson

    Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24084 posée par M. Max Brisson

    Situation des étudiants sans master

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23022 posée par M. Max Brisson

    Situation des étudiants primo-diplômés de la filière métiers d'art et du design

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses