Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 10293 posée par M. André Lardeux

    Contournement autoroutier à l'est d'Angers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08418 posée par M. Christian Gaudin

    Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le département du Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07829 posée par M. André Lardeux

    Mention du département dans le nouveau mode d'immatriculation des véhicules à moteur

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07269 posée par M. Christian Gaudin

    Maintien de la ristourne de la TIPP accordée aux utilisateurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0183S posée par M. Christian Gaudin

    Logements sociaux en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39914 posée par M. André Lardeux

    Situation des agents de l'équipement mis à la disposition des conseils généraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39370 posée par M. André Lardeux

    Chantier de tronçon de l'A 11 reliant la section Le Mans-Angers, à celle d'Angers-Nantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 36641 posée par M. André Lardeux

    Franchissement de la Loire : doublement du pont dans la commune des Ponts-de-Cé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 34486 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Effectif des inspecteurs du permis de conduire dans le département de Maine-et-Loire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte