Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1829S posée par Mme Catherine Deroche

    Prise en charge chirurgicale en mode hyper-ambulatoire

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1238S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Avenir du centre médico-psychologique de l'enfant et de l'adolescent à Château-Gontier-sur-Mayenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1242G posée par Mme Catherine Deroche

    Mesures sanitaires et besoins des hôpitaux et des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09748 posée par M. André Lardeux

    Processus de convergence des tarifs hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17197 posée par M. André Lardeux

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24907 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17319 posée par M. André Lardeux

    Intervention des associations d'usagers à l'hôpital

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

    Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05003 posée par M. Charles Gautier

    Avenir du centre hospitalier d'Ancenis

    La question est caduque

    Pertinence Faible