Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
-
Question n° 21536 posée par M. Louis Souvet
Externalisation du transport de troupes sur des territoires extérieurs
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 22715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Affectation du poste d'ambassadeur chargé des questions de déminage
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22787 posée par M. Richard Yung
Régulation du commerce international des armes légères
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat
Volet militaire des événements du Tchad
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 05591 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Traité international sur le commerce des armes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22681 posée par M. Robert Hue
Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0351S posée par Mme Leila Aïchi
Traité sur le commerce des armes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent
Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10090 posée par M. Fabien Gay
Vente d'armes par la France à Israël en 2023 et 2024
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence