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582 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 535 trouvées
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Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin
Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne
Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00556 posée par M. Louis Virapoulle
Ile de la Réunion: exploitation de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00716 posée par M. Marcel Vidal
Exécution du contrat de plan liant le ministère et l'ONF
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00834 posée par M. José Balarello
Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 01174 posée par M. Roger Rinchet
Réorganisation des services de l'ONF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06038 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Relations entre l'Office national des forêts et les maires des communes forestières
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20156 posée par M. André Bohl
Régime local régissant l'attribution des chasses communales en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22124 posée par M. José Balarello
Parc national du Mercantour et zones de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18757 posée par M. Philippe Richert
Financement de l'Office national des forêts
La question a été retirée
Pertinence