Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 2074S posée par Mme Monique Lubin

Prestataires et prestations d'accompagnement des demandeurs d'emploi rencontrant des freins à la mobilité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1492S posée par M. Didier Marie

Situation des intermittents de la restauration dans l'événementiel

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis

Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

Réponse du Ministère du travail

05/12/2019
Pertinence
Question n° 0933S posée par M. Christophe Priou

Lutte contre le chômage en Loire-Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Philippe Mouiller

Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence