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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 10153 posée par M. Alain Duffourg
Mesures en faveur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 00616 posée par M. Alain Duffourg
Hausse du prix des carburants pour les artisans des travaux publics et du paysage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 19392 posée par M. Alain Duffourg
Situation des artisans photographes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 27757 posée par M. Alain Duffourg
Hausse du prix des carburants pour les artisans des travaux publics et du paysage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg
Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25233 posée par M. Alain Duffourg
Soutien aux entreprises du patrimoine vivant
La question est caduque
Pertinence