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8155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7445 trouvées
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Question n° 00010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite envisagée pour les travaux de la commission de sécurité des consommateurs
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin
Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation des enseignants du lycée français Charles-Lepierre à Lisbonne (Portugal)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00497 posée par M. Jean Francou
Devenir des relations franco-américaines
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00592 posée par M. André Delelis
Personnel du ministère: indemnité de logement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 710 trouvées
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Question n° 00436 posée par M. Pierre Salvi
Interview de M. le Président de la République: choix des journaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00151 posée par M. Auguste Chupin
Rapports entre le Président de la République et le Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02814 posée par M. Alfred Gerin
Terrorisme: mise en oeuvre de l'article 16
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05138 posée par M. Robert Pontillon
Négociations sur le désarmement: position du Gouvernement pour la défense des intérêts européens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06592 posée par M. Louis Longequeue
Anciens présidents de la République : protocole
La question est caduque
Pertinence