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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8473 trouvées
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Question n° 07358 posée par M. André Bohl
Rapport de M. Jean Menu devant le conseil économique et social: mise en application
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet
Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0299G posée par M. Dick Ukeiwe
Présence de M. Jean-Marie Tjibaou à l'inauguration du musée imaginaire du Pacifique
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1527 trouvées
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Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 90465 posée par M. Henri Caillavet
Nécessité d'informer le Parlement sur les actions prioritaires définies par M. le Président de la République
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00059 posée par M. Christian Bonnet
Liste des nominations et transferts de crédits intervenus entre le 1er mars et la constitution du nouveau gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00134 posée par M. Pierre Salvi
Mise en place d'une nouvelle Commission du bilan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00151 posée par M. Auguste Chupin
Rapports entre le Président de la République et le Gouvernement
La question est caduque
Pertinence