Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 149 trouvées

Question n° 06348 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05349 posée par Mme Mireille Jouve

Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05365 posée par M. Patrick Chaize

Enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04767 posée par Mme Nelly Tocqueville

Réforme du baccalauréat et place des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04792 posée par Mme Laurence Rossignol

Projet de réforme du baccalauréat et enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22069 posée par M. Pierre Camani

Enseignement de l'histoire et de la géographie dans le secondaire

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21857 posée par Mme Odette Duriez

Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21923 posée par M. Marcel Rainaud

2012 : la fin des cours d'histoire-géographie ?

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier

Enseignement de l'histoire-géographie

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence