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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd
Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18278 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Article 4 de la loi n° 2005-158 et liberté de l'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18810 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23363 posée par M. Jean-Pierre Michel
Projet de socle commun de l'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00909 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Choix des ouvrages pour les cours de français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 18229 posée par M. Alain Anziani
Avenir de la filière technologique industrielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18431 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Programmes scolaires et Commune de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21511 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier
Enseignement de l'histoire-géographie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21566 posée par Mme Gisèle Printz
Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré de l'enseignement scolaire
La question est caduque
Pertinence