Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

11/02/2016
Pertinence
Question n° 13218 posée par M. Yves Détraigne

Consultation sur le socle commun

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/10/2014
Pertinence
Question n° 07620 posée par M. François Marc

Apprentissage du breton à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/07/2013
Pertinence
Question n° 13754 posée par M. Ronan Kerdraon

Renouvellement des manuels scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/06/2010
Pertinence
Question n° 05999 posée par M. Michel Sergent

Devenir de l'enseignement des sciences de la vie dans le cadre de la réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence