Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1715S posée par Mme Laurence Rossignol

    Réforme du Conseil économique, social et environnemental et droits des femmes

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08776 posée par M. Gérard Miquel

    Représentation des artisans au sein du Conseil économique, social et environnemental

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08521 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réprésentation de l'artisanat au sein du Conseil économique, social et environnemental

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08543 posée par M. Alain Houpert

    Représentativité des artisans au sein du Conseil économique, social et environnemental

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08391 posée par M. Jean Besson

    Représentation des artisans au sein du Conseil économique, social et environnemental

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14004 posée par M. Jackie Pierre

    Régime de retraite des avocats et accès au droit

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27105 posée par M. Richard Yung

    Réforme du Conseil économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11597 posée par M. Marc Boeuf

    Réforme du conseil de l'ordre des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne