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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 20922 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Regroupements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19428 posée par M. Michel Moreigne

    Maintien du réseau public d'éducation en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22080 posée par M. Xavier de Villepin

    Projet de regroupement scolaire à Tokyo (Japon)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16846 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation des transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24409 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement scolaire de Sainte-Barbe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0024A posée par M. Jacques Pelletier

    Crédits alloués à l'enseignement primaire en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15406 posée par Mme Gisèle Printz

    Coût du transport scolaire en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud

    Coût des transports scolaires en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17389 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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