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1498 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1308 trouvées
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Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou
Développement du réseau multimodal en Bretagne
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan
TGV Bretagne - Pays de Loire
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi
Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 14328 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences de l'arrêté du 26 novembre 2003 sur la circulation des tracteurs agricoles, notamment en Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15434 posée par M. Michel Doublet
Sécurité et prévention maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 190 trouvées
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Question n° 16496 posée par M. Georges Mouly
Situation des jeunes adultes travaillant en CAT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16829 posée par M. Jean-Pierre Vial
Situation des artisans taxis en matière de transports sanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0016A posée par M. Michel Billout
Politique de développement du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Michel Billout
Plan de réorganisation du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27082 posée par Mme Patricia Schillinger
Places d'examens au permis de conduire
La question est caduque
Pertinence