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3253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2657 trouvées
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Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Entreprise Jeumont-Schneider
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Seine-Saint-Denis: carte scolaire de l'enseignement primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01879 posée par M. Fernand Lefort
Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01880 posée par M. Fernand Lefort
Bilan des forces mobilisées en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02165 posée par M. Marcel Debarge
Pièces d'identité des anciens détenus
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 596 trouvées
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Question n° 02500 posée par M. Fernand Lefort
Etat civil des personnes mortes en déportation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05626 posée par Mme Paulette Fost
Délivrance d'une carte de résident pour un ressortissant de Côte-d'Ivoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05733 posée par M. Robert Calméjane
Industriels et artisans forains: consignation demandée en garantie du paiement de l'impôt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06682 posée par M. Marcel Debarge
Situation des employés de OCE-France SA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07235 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Inscription en faculté
La question est caduque
Pertinence