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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 00487 posée par M. François Collet
Congé bonifié des agents des hôpitaux de Paris originaires des DOM
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06404 posée par M. Jean-Luc Bécart
Nord-Pas-de-Calais: moyens financiers du centre régional anti-cancéreux Oscar Lambert
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 06546 posée par M. Roland Grimaldi
Fonctionnement du centre régional anticancéreux Oscar-Lambret (Lille)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 06548 posée par M. Roger Poudonson
Centre anticancéreux Oscar-Lambret de la région Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 07430 posée par M. Jean-Luc Bécart
Nord - Pas-de-Calais : moyens financiers du centre régional Oscar-Lambert
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22552 posée par Mme Maryvonne Blondin
Respect du droit à l'image pour les détenus dans les établissements pénitentiaires français
La question est caduque
Pertinence