Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 00487 posée par M. François Collet

    Congé bonifié des agents des hôpitaux de Paris originaires des DOM

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06404 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Nord-Pas-de-Calais: moyens financiers du centre régional anti-cancéreux Oscar Lambert

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06546 posée par M. Roland Grimaldi

    Fonctionnement du centre régional anticancéreux Oscar-Lambret (Lille)

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06548 posée par M. Roger Poudonson

    Centre anticancéreux Oscar-Lambret de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07430 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Nord - Pas-de-Calais : moyens financiers du centre régional Oscar-Lambert

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22552 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Respect du droit à l'image pour les détenus dans les établissements pénitentiaires français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne