Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Grève des enseignants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/11/2018
Pertinence
Question n° 08839 posée par M. Éric Bocquet

Rentrée scolaire 2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09279 posée par M. Sébastien Meurant

Avenir des directeurs d'écoles maternelles et primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 01855 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence